À compléter avant mise en ligne définitive. Les champs signalés en rouge relèvent de votre identité juridique : je ne peux pas les renseigner à votre place, et une mention inexacte engage votre responsabilité.
1. Éditeur du site
Le site welcome.nextsaas.fr est édité par :
Dénomination sociale : [[ raison sociale ]]
Forme juridique : [[ SAS, SASU, EI, auto-entrepreneur… ]]
Capital social : [[ montant, si société ]]
Siège social : [[ adresse complète ]]
Immatriculation : [[ SIREN / SIRET et ville du RCS ]]
Numéro de TVA intracommunautaire : [[ n° TVA, ou mention « non assujetti » ]]
Adresse électronique : [[ email de contact ]]
Téléphone : [[ numéro, facultatif mais recommandé ]]
2. Directeur de la publication
[[ nom et prénom du responsable de la publication ]]
3. Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd,
[[ adresse du siège de Hostinger — à recopier depuis votre espace client ]]
Site : www.hostinger.fr
4. Propriété intellectuelle
La structure du site, son interface, ses textes et ses éléments graphiques sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite.
Les contenus créés par les utilisateurs — textes des guides, photographies de logement — demeurent leur propriété exclusive. L'éditeur n'en acquiert aucun droit, hormis ceux strictement nécessaires à l'hébergement et à l'affichage du service.
5. Cartographie
Les cartes affichées dans les guides utilisent les données d'OpenStreetMap, mises à disposition sous licence ODbL, et la bibliothèque Leaflet. La recherche d'adresses s'appuie sur le service Nominatim d'OpenStreetMap.
6. Signalement de contenu
Conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique, tout contenu manifestement illicite publié via le service peut être signalé à l'adresse indiquée à l'article 1.